Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMOPLANID
CENTRE D'ETUDE DES MATERIAUX ORGANIQUES POUR TECHNOLOGIES AVANCEES, (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
1666638
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque CEMOPLANID

Déposée le 3 mars 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CENTRE D'ETUDE DES MATERIAUX ORGANIQUES POUR TECHNOLOGIES AVANCEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEMOPLANID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CENTRE D'ETUDE DES MATERIAUX ORGANIQUES POUR TECHNOLOGIES AVANCEES domicilié(e) Autoroute Lyon-Vienne Echangeur de Solaize-Vernaison, Solaize, 69390 VERNAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michelle KERMARREC - France.

La marque CEMOPLANID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 17

CENTRE D'ETUDE DES MATERIAUX ORGANIQUES POUR TECHNOLOGIES AVANCEES a également déposé les autres marques suivantes : PLANITHERM , RADIMID , FLUOCARDIMID , CEMOFOAM , LIFTIMIDE


CENTRE D'ETUDE DES MATERIAUX ORGANIQUES POUR TECHNOLOGIES AVANCEES, (Groupement d'Intérêt Economique) - Autoroute Lyon-Vienne Echangeur de Solaize-Vernaison, Solaize, 69390 VERNAISON - France


Michelle KERMARREC - France


Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209043 - Publication au BOPI 1996-11-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétique;disques acoustiques. Films de polymères pour la micro-électronique, le collage des puces

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.